Déposée le 30 juin 2000 par LYON David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S.A.M.E.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est LYON David, domicilié(e) 130 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYON David - France.
La marque S.A.M.E.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LYON David - 130 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS - France
LYON David - France
Inscription le 30 janvier 2006 - Rejet partiel n°427298 - Publication au BOPI 2006-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Cartonnages, imprimés, journaux, livres, magazines, manuels, etiquettes. Peintures (tableau) et gravures. Papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, d'écoliers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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